RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

ARTICLE 1 : Tous les adhérents doivent être en possession d’une licence F.V.R.C en son nom propre et valide.

 

ARTICLE 2 : Tous les adhérents doivent être à jour de leur cotisation annuelle, pour l’année civile en cours de janvier à décembre.

 

ARTICLE 3 : L’inscription au club d’un jeune âgé de moins de 16 ans est soumise à l’autorisation d’un représentant légal afin de prendre une Licence FVRC.

 

ARTICLE 4 : Chaque adhérent recevra lors de son adhésion au club, une clé strictement  personnelle dont il aura la responsabilité. Si l adhérent ne souhaite pas renouveler sa cotisation, la clé devra être restituée en fin d année.

 

ARTICLE 5 : Les adhérents du club devront être porteurs de leur titre de licence pour chaque manifestation (courses, etc.…), dont la présentation pourra leur être demandée. L’accès au podium, à la piste et aux stands, est exclusivement réservé aux pilotes licenciés au club de l  ARMCA ou à la FVRC.

 

ARTICLE 6 : La fréquence utilisée doit impérativement être affichée au tableau des fréquences.

 

ARTICLE 7 : Pour des raisons de sécurité, il est formellement interdit de rouler sans carrosserie.

 

ARTICLE 8 : Pour une question de sécurité, les réparations de vos véhicules  sont interdites sur la piste et ses abords, elles se font dans les stands.

 

ARTICLE 9 : Ne pas traverser la piste, sans s’assurer au préalable qu’aucune voiture ou moto RC ne soit lancée à grande vitesse.

 

ARTICLE 10  Toute utilisation du circuit par un tiers à usage commercial ou professionnel sera soumise à la décision du président.

 

ARTICLE 11 : L’accès du circuit est permanent toute l’année sauf les jours de course et cas d’exceptions signalés auparavant (travaux, entretien du circuit, voir mini Z).

 

ARTICLE 12 : Un adhérent peu inviter un pilote externe au club à la condition d être porteur d une licence FVRC et d avoir l autorisation préalable d un membre du bureau et que le président en soit informé.

 

ARTICLE 13 : Les adhérents et toutes personnes qui franchissent le complexe doivent veiller à ce que les règles élémentaires de prudence soient respectées dans l’enceinte du complexe.

 

ARTICLE 14 : Seule la licence de la F.V.R.C couvre les accidents. L’ARMCA décline toute responsabilité envers les personnes non licenciées, circulant dans l’ensemble du complexe : stand, circuit, restaurant… 

Les enfants mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents.

 

ARTICLE 15 : Le dernier membre du club quittant le circuit, se trouvant responsable, celui-ci devra s’assurer qu’il n’y ait plus aucune présence dans l’enceinte, avant de procéder à la fermeture du complexe.

 

ARTICLE 16 : Le fait de prendre son adhésion entraîne obligatoirement une participation à l’entretien bénévolement, au respect des installations, aux activités du club et à l’application du règlement intérieur.

 

ARTICLE 17 : Le non-respect du règlement entraînera différentes sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion, sur décision du bureau.

 

ARTICLE 18 : Pour toute action portant ou ayant tendance à porter préjudice moral ou matériel au club de L’ARMCA, la radiation sera prononcée par les membres du Comité directeur sans que l'adhérent ne puisse demander un quelconque remboursement de sa licence.

En fonction du préjudice matériel, L’ARMCA se réserve le droit de demander une indemnité à l'adhérent concerné.

 

ARTICLE 19 : L’ARMCA met à disposition un parking à l'intérieur du complexe du circuit, en cas de vol ou de détérioration de véhicule, L’ARMCA décline toutes responsabilités.

 

ARTICLE 20 : Lors du loisir ou pendant les courses, chaque licencié est responsable de son matériel, en cas de vol ou de détérioration, L’ARMCA décline toutes responsabilités.

 

ARTICLE 21 : Le règlement intérieur pourra être modifié sur décision du bureau.